PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.conseilevolutionprofessionnelle.fr qu'ils soient visuels ou sonores (logo, noms de domaine, textes, représentations graphiques, savoir-faire, documents téléchargeables, représentations photographiques, logiciels ou bases de données et tous signes distinctifs afférents), sont protégés par le droit d'auteur, des marques, des dessins ou modèles, ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive d'Aksis ou sont exploités avec les autorisations nécessaires préalablement données par France Compétences.
Sur ces contenus, la société "Aksis" vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d'exploitation commerciale de ces contenus. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.
L'utilisateur qui dispose d'un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil ou toute autre page du site www.conseilevolutionprofessionnelle.fr doit obligatoirement en demander l'autorisation à la société "AKSIS".
INFOS SOCIETE
Dénomination : AKSIS
Siège social : AKSIS, 18 rue Charles Picard, BP 80360, 02108 SAINT QUENTIN CEDEX
Tél : 0800 008 903
Siret : 39017462100305
Directeur de publication : Thomas Pourrier
CONCEPTEUR DU SITE ET HÉBERGEUR
CONCEPTION
Jenkaa
SAS au capital de 10 000 €
R.C.S. Paris 841 324 536
Code APE 6201Z
Siège social : 48 rue Montmartre 75002 Paris
Email : services@jenkaa.com
HÉBERGEMENT
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France